La récente polémique sur le secret de la confession et l’affirmation de la classe politique suivant laquelle il n’y a rien au-dessus des lois de la République méritent une réflexion sur ce grave sujet, d’autant plus que le problème a été soulevé à propos des crimes de pédophilie dénoncés par la commission Sauvé.

Il convient de distinguer le débat général (n’y a-t-il rien au-dessus des lois de la République) du cas particulier du secret de la confession.

ANTIGONE FACE À CRÉON

Dire qu’il n’y a rien au-dessus des lois de la République est évidemment faux. Au-dessus de toutes les lois, il y a la conscience. Ce débat est vieux comme le monde et c’est celui d’Antigone face à Créon : elle veut enterrer son frère, les lois s’y opposent compte-tenu des circonstances de sa mort, mais elle veut quand même le faire, même si pour cela elle risque la peine de mort, parce que c’est une obligation morale d’enterrer son frère, au nom « des lois non écrites et immuables des dieux ».

Sans parler des États totalitaires, où la réponse est encore plus évidente, même dans des États de droit et des démocraties la question du conflit entre loi et morale ou conscience se pose, sans même évoquer le cas, soulevé par un président de la République, de la « force injuste de la loi ». La République a toujours accepté le droit à l’objection de conscience dans un certain nombre de cas, lorsqu’il y a conflit entre la loi et la conscience du citoyen. Après tout, bien des personnages que la République honore comme des héros se sont opposés à la loi, au nom de principes supérieurs.

Sauf à faire des citoyens des moutons obéissant aveuglément, il est clair qu’au-dessus des lois il y a la conscience des hommes. Bien entendu, pour être pacifique et harmonieuse, la vie en société nécessite qu’en règle générale les citoyens respectent la loi, mais il peut y avoir des cas où une conscience éclairée doit pouvoir aller au-delà de la loi et s’y opposer si la morale ou le droit naturel l’exigent. Les hommes politiques ont donc eu tort de répondre aux hommes d’Église qu’il n’y avait rien au-dessus de la loi de la République.

LE SECRET DE LA CONFESSION EN QUESTION

Pour autant, les hommes d’Église ont-ils eu raison en opposant le secret de la confession aux lois de la République ? Le sujet est complexe et doit être abordé avec prudence. D’une manière générale, comme tout secret professionnel, le secret de la confession s’impose. Sauf exception prévue par la loi, trahir ce secret est d’ailleurs puni par le Code pénal.

Dans le cas de la confession, ce secret offre un espace de liberté et de dialogue, non seulement entre le confesseur et le pécheur, mais aussi entre le confesseur et le criminel : faire réfléchir celui-ci sur la gravité de son acte ne peut qu’être utile à la société, au-delà de l’aspect strictement religieux du sacrement de réconciliation.

La question n’est donc pas celle du principe général du secret de la confession, mais d’éventuelles exceptions, comme cela existe pour les autres secrets professionnels. En l’état actuel du droit canon, c’est interdit au confesseur, mais cela mérite réflexion.

Un premier cas est celui où c’est la victime, en l’occurrence un enfant, qui dénonce les violences dont il est victime dans le cadre d’une confession. Ici, le dialogue peut permettre de convaincre l’enfant de dénoncer publiquement ce crime. Mais si ce n’est pas le cas, au-delà de ce que pourraient dire les spécialistes du droit canon, il me semble que le secret concerne les péchés -les crimes en l’occurrence- avoués par l’auteur des faits. L’enfant qui vient se confier ne dénonce pas ses crimes, mais ceux de son agresseur. En toute logique, le secret de la confession ne devrait pas s’appliquer dans ce cas, et la priorité est de porter assistance à une personne en danger.

Reste le cas du pédo-criminel qui viendrait se confesser. Compte-tenu du principe du secret, on ne sait pas si le cas s’est produit, mais il est probablement rarissime : ce type de criminel a rarement conscience de son crime et doit probablement peu se confesser.

Là aussi le dialogue avec le confesseur peut aider. L’absolution n’étant pas automatique, elle peut être conditionnée au fait de réparer si possible sa faute (par exemple en rendant l’argent en cas de vol), ou de se dénoncer à la justice en cas de crime. Mais si ce n’est pas le cas ? L’Église avance alors le respect inconditionnel du secret.

Au contraire, la commission Sauvé prévoit de faire une exception unique, comme pour tout secret professionnel, dans le cas de violences sexuelles sur un mineur :

Recommandation N° 8 in fine

« Relayer, de la part des autorités de l’Église, un message clair indiquant aux
confesseurs et aux fidèles que le secret de la confession ne peut déroger à l’obligation, prévue par le Code pénal et conforme, selon la commission, à l’obligation de droit divin naturel de protection de la vie et de la dignité de la personne, de signaler aux autorités judiciaires et administratives les cas de violences sexuelles infligées à un mineur ou à une personne vulnérable ».

Comment résoudre cette contradiction entre le droit de l’Église et la proposition Sauvé ? Il me semble que celle-ci donne la solution en évoquant le « droit divin naturel de protection ». Car on se retrouve dans le même cas qu’évoqué ci-dessus à propos des lois de la République.

De même qu’il y a la conscience au-dessus des lois de la République, il me semble qu’au nom du droit naturel existe aussi la conscience de protection des plus fragiles, au-dessus du droit canonique.

Certes, pour les croyants l’Église est l’Église de Dieu, mais le droit de l’Église, lui, est rédigé par des hommes en lien avec leur foi et leurs croyances. Mais lorsqu’il y a, dans ce cas rarissime, une contradiction évidente entre le code de droit canonique et le danger gravissime pour l’enfant, s’impose alors ce que la commission Sauvé nomme alors le droit divin naturel : il faut sauver l’enfant.

Je sais que cela ne sera pas sans conséquences et détournera peut-être certains criminels de la confession, faisant perdre une opportunité de les faire réfléchir sur leurs crimes. Mais entre un danger réel et immédiat, certain, et un hypothétique inconvénient futur et incertain, encore une fois la conscience impose de sauver l’enfant en dénonçant le criminel.

Cela doit-il passer par la décision individuelle de conscience du confesseur ou par une dérogation exceptionnelle, au cas par cas, de la hiérarchie ou par une modification du code de droit canonique, comme le suggère la commission Sauvé, je ne sais pas. Cette analyse me vaudra sûrement de vives critiques de la part de certains de mes coreligionnaires. Mais je ne vois pas, en conscience, comment soutenir que la conscience est supérieure aux lois de la République et en même temps qu’elle ne serait pas supérieure au droit canonique !